Etudes et travaux

Travaux 

• Rapport du cabinet Mazars - Approfondissements relatifs à la distribution de la presse - 8 juillet 2016

• Rapport Capgemini - Etude des impacts de l'évolution du mode de facturation dans le cadre du nouveau système d'information commun - 29 juin 2015

• Rapport du cabinet Mazars - Accompagnement du CSMP / Suivi de la réorganisation du réseau de la distribution de la presse - Avril 2015

• Rapport du cabinet Mazars - Analyse des décroisements des flux - Avril 2015

• Rapport de M. COPELLO - PC² - Mise en oeuvre du système d'information commun de la filière - Mission d'assistance au CSMP sur les modalités de gouvernance et les conditions de financement et d'exploitation du SI commun - 6 novembre 2014
• Rapport du cabinet Mazars - Assistance à l'analyse des tarifs des sociétés de messagerie et de leurs modalités d'application - Juin 2014

• Rapport du cabinet Ernst et Young  - Cahier des charges du système d'information au service de l'ensemble des messageries de presse et de leurs mandataires - 27 juin 2014

• Rapport du cabinet posmedia finance - Schéma directeur des rémunération des diffuseurs de presse - 31 mars 2014

• Rapport du cabinet Ernst & Young - Rapport détaillé d'analyse des solutions dans le cadre du système d'information de la distribution de la presse - 21 mars 2014
  • Annexes - Rapport du cabinet Ernst & Young - Rapport détaillé d'analyse des solutions dans le cadre du système d'information de la distribution de la presse - 21 mars 2014

• Rapport du cabinet Ricol Lasteyrie - Rémunération des dépositaires de presse - Mise en oeuvre de l'unité d'oeuvre "Logistique-Transport" - Novembre 2012

• Rapport du cabinet Mazars (version non confidentielle) - Elaboration d'un mécanisme de péréquation entre coopératives de messagerie de presse - 20 juillet 2012

• Rapport du cabinet Kurt salmon - Proposition d’actualisation du schéma directeur de niveau 2 - 28 juin 2012
  • Annexe à la proposition d'actualisation du schéma directeur de niveau 2 du cabinet Kurt Salmon - 28 juin 2012

• Rapport de M. Pascal CHAUVIN sur les durées de préavis à observer lors du retrait par un éditeur de la distribution d'un titre de presse à une société de messageries de presse - 19 janvier 2012
• Rapport du cabinet Ricol Lasteyrie sur la méthodologie et les modalités de la rémunération de la mission "Logistique-Transport" des dépositaires présenté au Comité ad hoc - 17 juin 2011
• Relevé de conclusions du Comité ad hoc - Rémunération des dépositaires de presse - 30 juin 2011
• Rapport du cabiner Ricol Lasteyrie sur la méthodologie d'évaluation de l'activité de dépositaire agréée par l'AG du CSMP du 5 novembre 2009 - Formule d'évalutation de l'activité de dépositaire
• Plafonnement des quantités - Conclusions du groupe de travail - Mai 2009
   
• Définition des produits presse - Septembre 2006
   
• Etude sur les évolutions nécessaires à l'avenir de la distribution de la presse - Atelier définition du produit presse - Avril 2006
   
• Etude sur les évolutions nécessaires à l'avenir de la distribution de la presse - Atelier adaptation des assortiments servis aux points de vente - Avril 2006
   
• Etude sur les évolutions nécessaires à l'avenir de la distribution de la presse - Atelier création et maintien des points de vente en centres-villes - Avril 2006

Etudes

• Synthèse comparative de la distribution de la presse dans 5 pays européens - Novembre 2008
• La distribution de la presse en Allemagne - Novembre 2008
• La distribution de la presse en Espagne - Novembre 2008
• La distribution de la presse en Italie - Novembre 2008
• La distribution de la presse au Royaume Uni - Novembre 2008

  Avis rendus par le CSMP en application du décret du 25 novembre 2005

• Avis - Assemblée Générale du 10 juin 2010
  • Avenant au protocole interprofessionnel premier plan de rémunération du 12 mars 2002 MLP/UNDP/SNDP
  • Avenant au protocole interprofessionnel second plan de rémunération du 3 juillet 2007 MLP/UNDP/SNDP
  • Avenant au protocole interprofessionnel second plan de rémunération des kiosques du 3 juillet 2007 MLP/UNDP/SNDP/SNDP (diffuseurs)/SLNP

• Avis - Assemblée Générale du 10 juin 2010
  • Avenant n°4 au protocole interprofessionnel du 18 septembre 2001 Presstalis -TP/UNDP/SNDP
  • Avenant n°5 au protocole interprofessionnel définitif du 26 juin 2007 Presstalis -TP/UNDP/SNDP
  • Avenant n°2 à l'accord kiosques n°3 définitif du 26 juin 2007 Presstalis-TP/UNDP/SNDP/SPDP/SLNP

• Avis - Assemblée Générale du 5 novembre 2009
  • Avenant au protocole interprofessionnel du 3 juillet 2007 MLP/UNDP/SNDP
  • Avenant au protocole interprofessionnel du 12 mars 2002 MLP/UNDP/SNDP
• Avis - Assemblée Générale du 5 novembre 2009
  • Avenant n°4 protocole définitif Presstalis-TP/UNDP/SNDP
  • Avenant n°3 au protocole interprofessionnel du 18 septembre 2001 Presstalis-TP/UNDP/SNDP
• Avis - Assemblée Générale du 22 décembre 2008
  • Avenant n°3 protocole définitif Presstalis-TP/UNDP/SNDP
  • Avenant n°1 Accord Kiosques définitif Presstalis-TP/UNDP/SNDP/SPDP/SLNP
• Avis - Assemblée générale du 22 décembre 2008
  • Avenant Convention MLP - DQS MLP/UNDP/SNDP 24 octobre 2008
  • Avenant Convention MLP - DKQS MLP/UNDP/SNDP/SNLP/SNDP (diffuseurs) 24 octobre 2008
• Avis - Assemblée Générale du 25 juillet 2007
  • Convention MLP - DQS MLP/TP/UNDP/SNDP
  • Convention MLP - DKQS MLP/TP/SNDP/UNDP/SNDP/SNLP

• Avis - Assemblée Générale du 25 juillet 2007
  • Protocole d'accord définitif - Avenant Presstalis/TP/UNDP/SNDP
  • Accord kiosques n°3 définitif Presstalis/TP/SNDP/UNDP/SNDP/SNLP

• Avis - Assemblée Générale du 22 septembre 2006
  • Convention cadre Presstalis/TP/DOM

• Avis - Assemblée Générale du 26 avril 2006
  • Protocole et avenants Presstalis/TP/UNDP/SNDP - Convention Presstalis/TP/UNDP/SNDP Dépositaires/SNDP Diffuseurs/SNLP
• Avis - Assemblée Générale du 26 avril 2006
  • Convention kiosques MLP/SNDP/SNLP
• Avis - Assemblée Générale du 2 février 2006
  • Convention MLP
• Avis - Assemblée Générale du 2 février 2006
  • Convention Presstalis/UNDP/SNDP
• Avis - Assemblée Générale du 2 février 2006
  • Convention TP/UNDP/SNDP

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