CSMP

Le CSMP

  • Origine et missions
  • Organisation
    • Assemblée
    • Président
    • Secrétariat permanent
    • Bureau
    • Décisions
    • CBPP
    • Conciliation
    • CSSEFM
    • CDR
    • Groupes de travail - Expert
  • Documentation
    • Règlement intérieur
    • Rapports
    • Communiqués
    • Décisions
    • Déclarations
    • Délibérations
    • Décisions du Président
    • Avis
    • Consultations
    • Etudes et travaux
    • Inscription Agents de la vente
  1. Le CSMP
  2. Documentation
  3. Inscription Agents de la vente

Inscription Agents de la vente

Formulaires d'inscriptions des Agents de la vente de presse

  • Formulaire d'inscription des Dépositaires de presse (nationaux)
  • Formulaire d'inscrption des Dépositaires exclusifs Presse Régionale et Départementale
  • Formulaire d'inscription des Diffuseurs de presse - des Kiosquiers - des Vendeurs-colporteurs de presse

Participation aux frais d'inscription au fichier des Agents de la vente de presse

  • Barème des frais d'inscription
MAIL
IMPRIMER